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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIMU
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SIMBAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMBAC
SIMU (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3068854
Date de dépôt :
05/12/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2010

Présentation de la marque SIMBAC

Déposée le 5 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SIMU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIMBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIMU domicilié(e) Zone Industrielle, 70100 ARC LES GRAY GRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 650 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque SIMBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMBAC est expirée depuis le 5 décembre 2010.

SIMU a également déposé les autres marques suivantes : SIMU , MOTORAXE , CENTRIS , MONSEIGNEUR , AUTOSUN , T5 AUTO , simu PERFORMANCE , MONSEIGNEUR , AXIALIS , SIMU


SIMU (Société Anonyme) - Zone Industrielle, 70100 ARC LES GRAY GRAY - France - SIREN 425650090


CABINET LAVOIX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Inscription le 27 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341734 - Publication au BOPI 2002-02-27

Inscription le 3 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386270 - Publication au BOPI 2004-02-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Télécommunication, services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits, communication par terminaux d'ordinateurs, communication (transmission) sur réseau informatique mondial, ouvert et fermé, fourniture de connexion à un réseau informatique.